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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER France
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HONEY CURLS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HONEY CURLS
DAILYCER France, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92434546
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022

Présentation de la marque HONEY CURLS

Déposée le 21 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HONEY CURLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER France domicilié(e) Z.I. de la Roseraie - 80500 - MONTDIDIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque HONEY CURLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HONEY CURLS est expirée depuis le 21 septembre 2022.

DAILYCER France a également déposé les autres marques suivantes : BRANSTICKS , TOP CRISP , MORNING SNACKS , LEADER PACK , MAGIC SQUARE , DAILYCER , BOOLICAO , BRANPLUS , CROUSTY FLAKES , DAILYCER


DAILYCER France, Société par Actions Simplifiée - Z.I. de la Roseraie - 80500 - MONTDIDIER - France - SIREN 327389300


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Renouvellement sans limitation le 19 août 2002 n°2226359 - Publication au BOPI 2002-08-19

Inscription le 16 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350422 - Publication au BOPI 2002-07-16

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Inscription le 18 juin 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°577884 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 12 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°596501 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2013 n°2524442 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14

Céréales préparées pour la consommation humaine, confiserie